Centre d’Analyse Stratégique

En cette année 2007 marquée par deux grandes consultations électorales, le Centre s’intéressera à la pratique du vote dans ses aspects les plus concrets, l’objectif étant d’identifier les améliorations qui pourraient être apportées au dispositif législatif et réglementaire actuellement en vigueur après les prochaines échéances électorales.

L’inscription sur les listes électorales

En février 2007, le Centre publiera les résultats d’une grande enquête qui évalue, selon une méthodologie inédite, les effets de la loi relative à l’inscription automatique sur les listes électorales et le phénomène dit de « mal-inscription ». La valorisation des résultats obtenus sur le terrain scientifique s’accompagnera d’une série de propositions concrètes pour le résorber.

Résultats attendus et échéancier
  Note d’analyse (mars 2007)
  Rapport d’enquête (mars 2007)

L’expression du suffrage

Faciliter l’accès aux urnes pour améliorer la participation électorale : tel est l’objectif d’un grand nombre d’expérimentations menées ces dernières années dont un colloque présentera, en avril 2007, un bilan détaillé. Pour alimenter sa réflexion, le Centre s’appuiera sur des études originales portant sur l’accessibilité des bureaux de vote, le vote électronique, le vote par procuration, le vote à domicile.... L’objectif est de mettre en exergue les bonnes pratiques décelées à l’échelle locale, ou dans des pays voisins du nôtre.

Parallèlement à ces travaux, sera réalisée une étude portant sur la montée en puissance, au cours des vingt dernières années, de la demande de reconnaissance du vote blanc.

Résultats attendus et échéancier :
  Notes d’analyse (avril, septembre 2007)
  Colloque (avril 2007)
  Document de travail vote blanc (mai 2007)

La contestation des résultats

Le Centre organisera, en novembre 2007, un colloque sur le contentieux électoral. L’originalité de l’approche résidera dans la combinaison entre une approche juridique (premier bilan des décisions rendues par le Conseil constitutionnel au cours de l’été 2007) et une approche sociologique (qui en appelle au juge pour contester les résultats d’une élection ? pourquoi ? comment ? - l’approche sera évidemment comparative, les logiques d’action variant d’un type de scrutin à l’autre). Sur chacun de ces trois aspects (inscription, déroulement des scrutins et contestation des résultats), on cherchera à ouvrir différentes pistes de réforme.

Résultats attendus et échéancier :
  Note d’analyse (octobre 2007)
  Document de travail (octobre 2007)
  Colloque (novembre 2007)