Back to

Publications

  • Troisième rapport - Impacte - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Mercredi 28 Septembre 2022
    Rapport

    Comité de suivi et d’évaluation de la loi Pacte - Troisième rapport

    La loi relative à la croissance et à la transformation des entreprises du 22 mai 2019, dite loi Pacte, prévoit que les trois premiers rapports annuels d’évaluation …
  • NA 113 - R et D et innovation - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Jeudi 22 Septembre 2022
    Note d'analyse

    Quel ciblage du soutien à la R&D et à l'innovation pour les entreprises en France ?

    La France compte une dizaine d’opérateurs qui gèrent une soixantaine de dispositifs nationaux d’aide à la R&DI (Recherche et développement, innovation).
  • NA 112 - Inégalités environnementales et sociales se superposent-elles ? - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Jeudi 15 Septembre 2022
    Note d'analyse

    Inégalités environnementales et sociales se superposent-elles ?

    Les effets sanitaires des combinaisons de polluants chez des populations particulières constituent une préoccupation de santé publique majeure.
  • DT - Entreprises zombies 5 - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Jeudi 08 Septembre 2022
    Document de travail

    La procédure de défaillance à l’épreuve des entreprises zombies : le cas de la France

    Ce document de travail [1] questionne la capacité du régime d’insolvabilité français à faire sortir (systématiquement) du marché les entreprises qui ne peuvent pas y …
  • HCAAM - Avis et rapport - Soins de proximité - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Mercredi 07 Septembre 2022
    Rapport

    Organisation des soins de proximité : garantir l’accès de tous à des soins de qualité

    Cet avis et ce rapport du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie, qui rassemble l’ensemble des parties prenantes du système de santé, proposent des …
  • NA 111 - Protection sociale - Vieillissement - Image principale 1
    Type d'image: 
    Libre
    Mercredi 20 Juillet 2022
    Note d'analyse

    Protection sociale : le choc du vieillissement est-il (in)soutenable ?

    Le vieillissement de la population française va se poursuivre durant au moins deux décennies. Avec quel impact sur les finances sociales ?
  • Rapport Pauvreté 2022 - Image principale
    Type d'image: 
    Libre
    Lundi 18 Juillet 2022
    Rapport

    Évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Rapport 2022

    Le troisième rapport annuel du comité d’évaluation de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté 2018-2022, présidé par Louis Schweitzer et …

Pages