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Évaluation
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Jeudi 16 Mai 2019
Actualités
Interventions média
Quel est l'impact du Crédit d'impôt recherche ? - Xerfi Canal
Xerfi Canal a reçu Rémi Lallement, chef de projet au département Économie de France Stratégie, pour parler de l'impact du Crédit d'Impôt recherche sur …
Évaluation d’impact des politiques publiques
France stratégie coordonne un cycle de séminaires sur l’évaluation d’impact des politiques publiques, en partenariat avec différents laboratoires de recherche ou institutions.
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Jeudi 07 Mars 2019
Communiqués de presse
Impact du crédit d’impôt recherche : un premier pas dans l’évaluation
L’avis de la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation, installée auprès de France Stratégie, dresse un premier bilan d’ensemble de la …
Évaluation des ordonnances Travail
Lors de l’adoption des ordonnances par le conseil des ministres du 22 septembre 2017, la Ministre du Travail a confié à trois personnalités qualifiées, Mme Sandrine CAZES, M. Marcel GRIGNARD, M. Jean-François PILLIARD, une mission d’évaluation des mesures prévues par ces textes.
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Lundi 30 Septembre 2019
Actualités
Appropriation et mise en oeuvre des ordonnances du 22 septembre 2017 réformant le droit du travail
Cette étude a été réalisée par les cabinets ORSEU et Amnyos, dans le cadre d’un marché lancé par la Dares en 2018, à la demande du comité d’évaluation des …
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Mercredi 11 Septembre 2019
Actualités
Appel à projets de recherche - Évaluer les effets des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives à l’organisation du dialogue social
Le comité d’évaluation des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, piloté par France Stratégie et la DARES, et coprésidé par Sandrine Cazes, Marcel Grignard et …
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Lundi 14 Octobre 2019
Mardi 19 Novembre 2019
Événements
Les nouvelles frontières de l’évaluation socioéconomique : des investissements publics aux politiques publiques
Le Secrétariat général pour l’investissement, France Stratégie et le Conseil général de l’environnement et du développement durable ont initié en 2014 un cycle de …
Événement à venir
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Mardi 26 Février 2019
Rapport
L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche
Le rapport du groupe de travail présidé par Émile Quinet a pour objectif d’accompagner et de guider les porteurs d’un projet d’investissement d’enseignement …
Calcul socioéconomique
La loi a instauré l’obligation d’une évaluation socioéconomique pour tout projet d’investissement bénéficiant d’un financement de l’État ou de ses établissements publics. Elle a de plus institué des contre-expertises de ces évaluations pour les projets les plus importants.
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Libre
Comité de suivi des aides publiques aux entreprises
Évaluer les dispositifs d’aides publiques mobilisables par les entreprises et contribuer ainsi à la connaissance de leur impact, notamment en termes de …
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
Améliorer l’efficacité et l’efficience des politiques d’innovation et éclairer les décisions de tous les acteurs du système national d’innovation, notamment …
Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital
Le comité a été installé à France Stratégie le 20 décembre 2018. Il établira dès le début de l’année 2019 un échéancier de ses travaux et des résultats attendus. Le comité produira ensuite un rapport public annuel exposant l’état des évaluations réalisées, qui devra être livré en amont du dépôt du projet de loi de finances pour 2020.
Voir les actus Evaluation des impacts socio-économiques du plan France très haut débit 2019-2022
Voir les actus Comité d'évaluation de la loi Pacte
Voir les actus Évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
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