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Évaluation
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Comité d’évaluation du plan France Relance
Voir les actusComité d'évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
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Lundi 18 Octobre 2021
Rapport
La lutte contre la pauvreté au temps du coronavirus : constats sur les effets de la crise sur la pauvreté et points de vigilance du comité d’évaluation de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Note d'étape
Où en est-on de l’impact de la crise et du premier confinement sur les plus démunis?
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Mardi 31 Août 2021
Note d'analyse
Les dépenses pré-engagées : près d’un tiers des dépenses des ménages en 2017
Au cours des années 2000, on a enregistré un net décrochage entre pouvoir d'achat perçu et pouvoir d'achat mesuré.
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Mardi 01 Juin 2021
Rapport
Évaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021
La commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation (CNEPI), présidée par Gilles de Margerie et installée auprès de France Stratégie, achève avec le …
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Mercredi 19 Février 2020
English Articles
Public policy impact assessment: what can France learn from the most advanced countries?
The aim of impact assessment is to evaluate, using statistical methods, the specific effects of a public policy compared with its stated objectives.
Évaluation d’impact des politiques publiques
France stratégie coordonne un cycle de séminaires sur l’évaluation d’impact des politiques publiques, en partenariat avec différents laboratoires de recherche ou institutions.
Voir les actusComité d'évaluation des ordonnances Travail
Lors de l’adoption des ordonnances par le conseil des ministres du 22 septembre 2017, la Ministre du Travail a confié à trois personnalités qualifiées, Mme Sandrine CAZES, M. Marcel GRIGNARD, M. Jean-François PILLIARD, une mission d’évaluation des mesures prévues par ces textes.
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Comité d'évaluation socioéconomique des projets d'investissements publics
La loi a instauré l’obligation d’une évaluation socioéconomique pour tout projet d’investissement bénéficiant d’un financement de l’État ou de ses …
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Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Le Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi a été mis en place en 2013.
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
Améliorer l’efficacité et l’efficience des politiques d’innovation et éclairer les décisions de tous les acteurs du système national d’innovation, notamment …
Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital
Le comité a été installé à France Stratégie le 20 décembre 2018. Il établira dès le début de l’année 2019 un échéancier de ses travaux et des résultats attendus. Le comité produira ensuite un rapport public annuel exposant l’état des évaluations réalisées, qui devra être livré en amont du dépôt du projet de loi de finances pour 2020.
Voir les actus Comité d'évaluation des impacts socioéconomiques du plan France très haut débit 2019-2022
Voir les actus Comité d'évaluation de la loi Pacte
Voir les actus Comité de suivi de la mise en œuvre et de l'évaluation des mesures de soutien financier aux entreprises confrontées à l'épidémie de covid-19
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