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Évaluation

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Jeudi 16 Mai 2019
Actualités
Interventions média

Quel est l'impact du Crédit d'impôt recherche ? - Xerfi Canal

Xerfi Canal a reçu Rémi Lallement, chef de projet au département Économie de France Stratégie, pour parler de l'impact du Crédit d'Impôt recherche sur …

Évaluation d’impact des politiques publiques

France stratégie coordonne un cycle de séminaires sur l’évaluation d’impact des politiques publiques, en partenariat avec différents laboratoires de recherche ou institutions.

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L’impact du crédit d’impôt recherche
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Jeudi 07 Mars 2019
Communiqués de presse

Impact du crédit d’impôt recherche : un premier pas dans l’évaluation

L’avis de la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation, installée auprès de France Stratégie, dresse un premier bilan d’ensemble de la …

Évaluation des ordonnances Travail

Lors de l’adoption des ordonnances par le conseil des ministres du 22 septembre 2017, la Ministre du Travail a confié à trois personnalités qualifiées, Mme Sandrine CAZES, M. Marcel GRIGNARD, M. Jean-François PILLIARD, une mission d’évaluation des mesures prévues par ces textes.

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APR - Ordonnances_travail
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Mercredi 11 Septembre 2019
Actualités

Appel à projets de recherche - Évaluer les effets des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives à l’organisation du dialogue social

Le comité d’évaluation des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, piloté par France Stratégie et la DARES, et coprésidé par Sandrine Cazes, Marcel Grignard et …
Évaluation des ordonnances relatives au dialogue social et aux relations de travail
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Mardi 18 Décembre 2018
Rapport

Évaluation des ordonnances relatives au dialogue social et aux relations de travail - Note d'étape

Cette note d’étape vise à rendre compte des travaux du comité depuis son installation le 16 novembre 2017.
L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Mardi 26 Février 2019
Rapport

L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche

Le rapport du groupe de travail présidé par Émile Quinet a pour objectif d’accompagner et de guider les porteurs d’un projet d’investissement d’enseignement …
Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics
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Jeudi 18 Octobre 2018
Événements

Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics : exemples du Royaume-Uni et des Pays-Bas

Le comité d’experts des méthodes d'évaluation socioéconomique d’investissement public organise un séminaire sur l’« évaluation socioéconomique et la …
Événement passé

Calcul socioéconomique

La loi a instauré l’obligation d’une évaluation socioéconomique pour tout projet d’investissement bénéficiant d’un financement de l’État ou de ses établissements publics. Elle a de plus institué des contre-expertises de ces évaluations pour les projets les plus importants.

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Réunion du Comité de suivi des aides publiques aux entreprises et des engagements
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Comité de suivi des aides publiques aux entreprises

Évaluer les dispositifs d’aides publiques mobilisables par les entreprises et contribuer ainsi à la connaissance de leur impact, notamment en termes de …

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Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation

Améliorer l’efficacité et l’efficience des politiques d’innovation et éclairer les décisions de tous les acteurs du système national d’innovation, notamment …

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Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital
Le comité a été installé à France Stratégie le 20 décembre 2018. Il établira dès le début de l’année 2019 un échéancier de ses travaux et des résultats attendus. Le comité produira ensuite un rapport public annuel exposant l’état des évaluations réalisées, qui devra être livré en amont du dépôt du projet de loi de finances pour 2020.
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Evaluation des impacts socio-économiques du plan France très haut débit 2019-2022
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Comité d'évaluation de la loi Pacte
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Évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
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