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Évaluation
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Jeudi 16 Mai 2019
Actualités
Interventions média
Quel est l'impact du Crédit d'impôt recherche ? - Xerfi Canal
Xerfi Canal a reçu Rémi Lallement, chef de projet au département Économie de France Stratégie, pour parler de l'impact du Crédit d'Impôt recherche sur …
Évaluation d’impact des politiques publiques
France stratégie coordonne un cycle de séminaires sur l’évaluation d’impact des politiques publiques, en partenariat avec différents laboratoires de recherche ou institutions.
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Jeudi 07 Mars 2019
Communiqués de presse
Impact du crédit d’impôt recherche : un premier pas dans l’évaluation
L’avis de la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation, installée auprès de France Stratégie, dresse un premier bilan d’ensemble de la …
Évaluation des ordonnances Travail
Lors de l’adoption des ordonnances par le conseil des ministres du 22 septembre 2017, la Ministre du Travail a confié à trois personnalités qualifiées, Mme Sandrine CAZES, M. Marcel GRIGNARD, M. Jean-François PILLIARD, une mission d’évaluation des mesures prévues par ces textes.
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Mardi 18 Décembre 2018
Rapport
Évaluation des ordonnances relatives au dialogue social et aux relations de travail - Note d'étape
Cette note d’étape vise à rendre compte des travaux du comité depuis son installation le 16 novembre 2017.
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Mardi 26 Juin 2018
Actualités
Comité d'évaluation des ordonnances Travail - Réunion plénière du 22 juin 2018
Lors de la séance du 22 juin 2018, différents éléments ont été présentés et, en particulier, les résultats d’une enquête CSA qui interroge les acteurs du dialogue …
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Mardi 26 Février 2019
Rapport
L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche
Le rapport du groupe de travail présidé par Émile Quinet a pour objectif d’accompagner et de guider les porteurs d’un projet d’investissement d’enseignement …
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Jeudi 04 Octobre 2018
Jeudi 18 Octobre 2018
Événements
Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics : exemples du Royaume-Uni et des Pays-Bas
Le comité d’experts des méthodes d'évaluation socioéconomique d’investissement public organise un séminaire sur l’« évaluation socioéconomique et la …
Événement passé
Calcul socioéconomique
La loi a instauré l’obligation d’une évaluation socioéconomique pour tout projet d’investissement bénéficiant d’un financement de l’État ou de ses établissements publics. Elle a de plus institué des contre-expertises de ces évaluations pour les projets les plus importants.
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Libre
Comité de suivi des aides publiques aux entreprises
Évaluer les dispositifs d’aides publiques mobilisables par les entreprises et contribuer ainsi à la connaissance de leur impact, notamment en termes de …
Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation
Améliorer l’efficacité et l’efficience des politiques d’innovation et éclairer les décisions de tous les acteurs du système national d’innovation, notamment …
Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital
Le comité a été installé à France Stratégie le 20 décembre 2018. Il établira dès le début de l’année 2019 un échéancier de ses travaux et des résultats attendus. Le comité produira ensuite un rapport public annuel exposant l’état des évaluations réalisées, qui devra être livré en amont du dépôt du projet de loi de finances pour 2020.
Voir les actus Evaluation des impacts socio-économiques du plan France très haut débit 2019-2022
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