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Document de travail
Publié le
Jeudi 27 Août 2020
L’action des collectivités territoriales est essentielle à la conduite de la transition écologique. Elle implique de rendre cohérentes l’ensemble des politiques publiques territoriales autour de ces enjeux et de coordonner l’action des différentes collectivités. Alors que les élections municipales de 2020 ont mis en place de nouveaux exécutifs locaux, les retours d’expérience des collectivités étudiées par France Stratégie - Albi, Grand Genève, Brest, Hauts-de-France - permettent de formuler des recommandations pour une gouvernance adaptée et des moyens d’intervention accrus à l’échelle locale.
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Télécharger la note de synthèse - Les solidarités entre territoires : un levier pour la transition écologique

Télécharger le document de travail - La transition énergétique, un levier de coopération interterritoriale. Le cas de Brest et de la pointe bretonne

Télécharger le document de travail - Les politiques de mobilité dans les Hauts-de-France. Des enjeux sociaux à l’épreuve du climat

Télécharger le document de travail - Les projets alimentaires territoriaux, un levier pour une transition écologique partagée. Le cas de l’Albigeois

Télécharger le document de travail - La mobilité dans le Grand Genève : quelles pistes pour un développement territorial équilibré et durable ?

L’action des collectivités territoriales est essentielle à la conduite de la transition écologique et au renforcement de la cohésion territoriale. Les collectivités ont une responsabilité directe sur 15 % des émissions de gaz à effet de serre à travers leurs prérogatives (gestion des déchets, transport, etc.) et leur patrimoine (bâtiment, éclairage public, etc.).

Les collectivités étudiées se sont saisies d’une ou plusieurs dimensions de la transition écologique pour en faire un « projet de territoire ». La concrétisation de telles initiatives se joue alors dans l’intégration des stratégies entre intercommunalités, et également avec les autres niveaux de collectivités territoriales, et dans la coordination à ce niveau des outils susceptibles de les mettre en œuvre. Ces mutualisations contribuent à renforcer la capacité d’action des collectivités et la pertinence de cette action.
La contribution de ces projets à la transition écologique pourrait cependant être renforcée. Pour ce faire, il semble essentiel de fiabiliser et de rendre plus robustes les données territoriales produites, afin d’objectiver et de rendre visibles les progrès à réaliser, et de suivre leur concrétisation. Les efforts doivent aussi être poursuivis s’agissant de la mise en cohérence de l’action publique autour de ces projets de transition écologique. La clarification des objectifs et la simplification des outils de la planification territoriale peuvent y contribuer.

Au-delà de quelques collectivités pionnières, le défi que soulève l’engagement de l’ensemble des collectivités dans la transition écologique demeure entier. Si les appels à projets ad hoc ont leur utilité, les dispositifs de droit commun comme les Contrats de plan État-Région ou encore les plans de relance à venir semblent plus susceptibles de généraliser cet engagement.

Une plus grande clarté sur les attributions des différentes collectivités et sur leur articulation contribuerait à la lisibilité et partant à la légitimité de leur action. En outre, l’association des parties prenantes et des citoyens eux-mêmes aux réflexions paraît désormais indispensable.

Retrouvez en podcast l'entretien de Marie Dégremont pour vous présenter les principales conclusions de cette étude :

Auteurs

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Libre
Marie
Dégremont
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