Conseil scientifique des méthodes d’évaluation socioéconomique La mission IGF 2023 sur les procédures d’évaluation socioéconomique (ESE) des projets d’investissements publics recommande de clarifier les responsabilités, en confiant à France Stratégie l’élaboration du corpus théorique et méthodologique de l’ESE, et au SGPI l’élaboration de référentiels par domaine à destination des porteurs de projets. Pour assurer sa mission, France Stratégie a créé le 21 mai 2024 le conseil scientifique des méthodes d’évaluation socioéconomique en confiant la présidence à Marc Fleurbaey et la vice-présidence à Luc Baumstark. Publié le : 17/12/2024 Mis à jour le : 26/01/2025 fs Composition Président : Marc Fleurbaey Vice-président : Luc Baumstark Président d’honneur : Roger Guesnerie Membres : Jean-Paul Bouttes, Dominique Bureau, Frédéric Cherbonnier, Karine Fiore, Jean-Michel Josselin, Yan Kervinio, Jean-Paul Ourliac, Aude Pommeret, Émile Quinet, Carine Staropoli, Frédérique Sachwald, Katheline Schubert. Le mandat des membres est de trois ans renouvelable. Autres contacts : Pascal Gautier (SGPI), en attente (Trésor) Secrétariat technique : Nicolas Riedinger, Jincheng Ni Missions Garantir la qualité scientifique des publications de France Stratégie relatives à la définition de la méthodologie d’ESE ; Proposer des axes prioritaires de développement et de révision de la méthodologie d’ESE, en identifiant les moyens nécessaires ; Assurer une veille et contribuer à animer le débat sur les enjeux, les principes et les méthodes de l’ESE ; Prendre part à la réflexion internationale sur le sujet et mettre en perspective les méthodes appliquées en France avec celles mises en œuvre dans les autres pays et les organisations internationales ; Contribuer à vulgariser et promouvoir la pratique du calcul socioéconomique, que ce soit en matière d’investissements ou de politiques publiques dès lors qu’il apparaît comme un élément utile d’aide à la décision ; Apporter un appui méthodologique au SGPI pour sa mission d’élaboration d'un référentiel d'ESE par domaine, facilement accessible aux porteurs de projets ; Participer à l’animation du réseau d’évaluateurs socioéconomiques des investissements publics. Les travaux en cours se déroulent au sein de trois groupes de travail : GT ESE Environnement, GT ESE Innovation/R&D et GT ESE Bâtimentaire. Les méthodes Le Guide de l’évaluation socioéconomique des investissements publics Thèmes transversaux 1967 – Taux d'actualisation associé au Plan, Commissariat général du Plan Taux d'actualisation associé au Plan - Note (PDF - 5.08 Mo) 1968 – Taux d'actualisation et rationalité économique, Commissariat général du Plan Taux d'actualisation et rationalité économique - Rapport - Tome 1 (PDF - 7.68 Mo) Taux d'actualisation et rationalité économique - Rapport - Tome 2 (PDF - 7.64 Mo) 1973 – Calcul économique et planification, Commissariat général du Plan Calcul économique et planification - Rapport (PDF - 20.89 Mo) 1975 – Note sur le taux d'actualisation, Commissariat général du Plan Note sur le taux d'actualisation (PDF - 1.77 Mo) Année ? – Problèmes liées à une nouvelle estimation du taux d'actualisation pour l'économie française, Commissariat général du Plan Problèmes liées à une nouvelle estimation du taux d'actualisation pour l'économie française - Note (PDF - 2.59 Mo) 1978 – Pratique de calcul économique et choix des investissements publics, Commissariat général du Plan Pratique de calcul économique et choix des investissements publics - Rapport (PDF - 14.56 Mo) 1979 – Calcul économique et décisions publiques, Commissariat général du Plan Calcul économique et décisions publiques - Rapport (PDF - 33.02 Mo) 1982 – Proposition pour un autre calcul économique public. Application de la méthode des effets à l'évaluation d'un projet en France, Commissariat général du Plan En consultation sur place au Centre de ressources du Ministère de la Transition écologique et solidaire 1983 – Conditions institutionnelles et méthodologies d'évaluation économique, Commissariat général du Plan En consultation sur place au Centre de ressources du Ministère de la Transition écologique et solidaire 1984 – Calcul économique et résorption des déséquilibres, Commissariat général du Plan Calcul économique et résorption des déséquilibres - Rapport (PDF - 22.44 Mo) 1992 – Le prix de vie humaine : application à l'évaluation du coût économique de l'insécurité routière, Commissariat général du Plan Le prix de vie humaine : application à l'évaluation du coût économique de l'insécurité routière - Rapport (PDF - 23.71 Mo) 1994 – Rapport Boiteux I – Transports : pour un meilleur choix des investissements, Commissariat général du Plan Transport pour un meilleur choix des investissement Transport pour un meilleur choix des investissements – Annexes 1997 – Approches économiques du développement durables, Commissariat général du Plan Approches économiques du développement durable - Rapport (PDF - 8.93 Mo) 1998 – Taux d'actualisation public et prime de risque, une exploration quantitative, Commissariat général du Plan Taux d'actualisation public et prime de risque, une exploration quantitative - Rapport (PDF - 3.98 Mo) 2001 – Rapport Boiteux II – Transports : choix des investissements et coûts des nuisances Transports : choix des investissements et coût des nuisances - Rapport Rapport - Transports : choix des investissements et coût des nuisances - Marcel Boiteux (PDF - 1.25 Mo) 2005 – Rapport Lebègue – Révision du taux d’actualisation des investissements publics Révision du taux d'actualisation des investissements publics - Rapport (PDF - 753.67 Ko) 2008 – Rapport Quinet Alain – La valeur tutélaire du carbone La valeur tutélaire du carbone La valeur tutélaire du carbone – La Documentation française 2009 – Rapport Chevassus-au-Louis – Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : Contribution à la décision publique Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes – La Documentation française 2011 – Rapport Gollier – Le calcul du risque dans les investissements publics Le calcul du risque dans les investissements publics Le calcul du risque dans les investissements publics – La Documentation française 2013 – Rapport Quinet Émile – L’évaluation socioéconomique des investissements publics L'évaluation socioéconomique des investissements publics – Tome 1 L'évaluation socioéconomique des investissements publics – Tome 2 Report - Cost benefit assessments of public investments 2015 – Rapport SGPI – Ce que l’évaluation socioéconomique apporte de plus qu’une évaluation financière L'évaluation socioéconomique des grands projets d'investissements publics - Ce que l’évaluation socioéconomique apporte de plus qu’une évaluation financière 2015 – Rapport SGPI – Leçons des premières contre-expertises réalisées L'évaluation socioéconomique des grands projets d'investissements publics - Leçons des premières contre-expertises réalisées 2016 – Rapport IGF Charpin – Évaluation des procédures d’évaluation socio-économique des projets d’investissements publics Rapport de la mission IGF sur l'évaluation des procédures d'évaluation socioéconomique des projets d'investissements publics (décembre 2016) Évaluation des procédures socioéconomique des projets d'investissements publics Depuis 2017 – Le Guide de l’évaluation socioéconomique des investissements publics 2017 : Le Guide de l'évaluation socioéconomique des investissements publics 2017 : A1 - Paramétrage macroéconomique du scénario de référence 2023 : A2 - Données graphiques du complément A1 - Scénario de référence 2023 : B - Valeurs tutélaires de référence pour valoriser les effets non marchands 2018 : C - Effets marchands et non marchands directs, externalités et leur valorisation 2019 : Guide to socioeconomic evaluation of public investments in France 2020 : D - Modalités d'usage de la valeur de l'action pour de climat 2020 : E - Règles de décision à partir de la valeur actualisée nette socioéconomique 2020 : F - Valeur résiduelle et horizon de projection 2020 : G - Analyse de sensibilité 2020 : H - Analyse financière 2021 : I - Révision du taux d'actualisation 2021 : J - Cartographie des risques 2023 : Guide de l'évaluation socioéconomique des investissements publics (édition 2023) 2018 – Séminaire "Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics : exemple du Royaume-Uni et des Pays-Bas" 2019 – Rapport Alain Quinet "La valeur de l'action pour le climat" 2019 – Session du comité d'experts à a SBCA conference à Toulouse school of economics "Evaluation of public investments in France at SBCA European Conference 2019 at Toulouse School of Economics" 2021 - Luc Baumstark, Roger Guesnerie, Jincheng Ni and Jean-Paul Ourliac, "Cost-Benefit Assessment of Public Investments in France: The Use of Counter-Experts" dans Journal of Benefit-Cost Analysis Volume 12 , Issue 1, Spring 2021 , pp. 152 - 169 Cambridge University Press (DOI: https://doi.org/10.1017/bca.2020.30) 2021-2023 - Commission Criqui : "les coûts d'abattement" La note de synthèse Partie 1 - Méthodologie Partie 2 - Transports Partie 3 - Électricité Partie 4 - Hydrogène Partie 5 - Logement Partie 6 - Ciment Partie 7 - Acier 2022 - Infographie "L'évaluation socioéconomique : investir pour la collectivité" Taux d'actualisation : un bêta sensible" 2022 - Interview croisée Émile Quinet, Aude Pommeret et Jincheng Ni : très long terme 2022 - Le billet d'Aude Pommeret : Repenser la méthodologie des évaluations socioéconomiques pour les projets de très long terme - Les enseignements de la contre-expertise du projet Cigéo Thèmes sectoriels Bilans LOTI La loi n°82-1153 du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs (Loti) prévoit la production de bilans socio-économiques et environnementaux 3 à 5 ans après la mise en service des grandes infrastructures de transport. Les travaux préparatoires à la Loti précisent qu’il s’agit de "confronter les prévisions à partir desquelles les choix antérieurs ont été opérés et les réalités concrètes dans lesquelles ils se sont inscrits". Ces bilans sont soumis à l’avis du Conseil général de l’environnement et du développement durable selon les dispositions de l’article 9 du décret n° 84-617 du 17 juillet 1984. La liste des avis de l'IGEDD sur les bilans Loti Évaluation des projets de transport L’instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 Note technique du 27 juin 2014 relative à l’évaluation des projets de transport Fiches outils du référentiel d’évaluation des projets de transport CEREMA Évaluation des projets de transports – Enseignements et pistes ouverts par le rapport Quinet sur l’évaluation socioéconomique des investissements publics Évaluation des transports en commun en site propre – Recommandations pour l'évaluation socio-économique des projets de TCSP Évaluation socio-économique des projets de transport : une obligation réglementaire Recommandations pour la réalisation d'études de trafic et d'évaluations socio-économique de projets d'infrastructure de transport routier 2017 – Projets de déploiement du très haut débit : méthode d’évaluation socioéconomique Projets de déploiement du très haut débit : méthode d'évaluation socioéconomique – Rapport 2017/2018 – Groupe de travail – Méthode d'évaluation socioéconomique pour les projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche Feuille de route du groupe de travail Composition du groupe de travail Séance inaugurale du groupe de travail (19 avril 2017) Séance conclusive du groupe de travail (20 février 2019) Compte rendu de la séance PPT de la présentation d'Émile Quinet Rapport Émile Quinet « L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche » 2018/2019 – Groupe de travail « L’évaluation socioéconomique de l’investissement social » Note de synthèse L’investissement social à l’épreuve de l’évaluation socioéconomique Rapport l’évaluation socioéconomique de l’investissement social, Comment mettre en œuvre des analyses coûts-bénéfices pour les politiques d’emploi, de santé et d’éducation Socio-economic evaluation of social investment 2018 – Mission d'évaluation des impacts socioéconomiques des activités de Météo-France Évaluation socioéconomique de Météo-France 2018 – Les bénéfices d'une meilleure autonomie numérique Rapport Dossier de présentation Infographie 2019 – Rapport Émile Quinet « L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche » Rapport - L’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche Atelier 1 - Cohérence stratégique, scénario de référence, option de référence et de projet Atelier 2 - La demande (quantification des utilisateurs) Atelier 3 - Coûts, recettes et analyse financière Atelier 4 - Bénéfices directs et indirects Atelier 5 - Le projet au sein du territoire Atelier 6 - L'évaluation socioéconomique en pratique 2022 – Rapport « L’évaluation socioéconomique des effets de santé des projets d’investissement public » Synthèse Rapport 2022 – Rapport « Référentiel méthodologique de l’évaluation socioéconomique des opérations d’aménagement urbain » Synthèse Rapport 2022-2023 - Évaluation socioéconomique du Plan France très haut débit Note d'étape "Évaluation socioéconomique du Plan France très haut débit" Évaluation du Plan France très haut débit - Premier rapport Comité d'évaluation des impacts socioéconomiques du Plan France très haut débit 2019-2022 2023: Infrastructures numériques et aménagement du territoire - Impacts économiques et sociaux du Plan France très haut débit 2024 - Approfondir l’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l’enseignement supérieur et de la recherche Des références internationales Organisations internationales Banque mondiale : Cost-Benefit Analysis in World Bank Projects (2010) – Economic Analysis of Investment Operations, Analytical Tools and Practical Applications (2001) – Handbook on Economic Analysis of Investment Operations (1998) OCDE : Cost-Benefit Analysis and the Environment: Further Developments and Policy Use OCDE : Études économiques de l’OCDE France ; le rapport (avril 2019)Le chapitre 2, consacré au thème « améliorer l’efficience de l’investissement public », recommande une meilleure hiérarchisation et une meilleure sélection des projets sur la base des résultats de l’évaluation socioéconomique et de diffuser les bonnes pratiques auprès de tous les secteurs et les acteurs concernés. Europe : Economic appraisal Vademecum 2021-2027 - General Principles and Sector Applications Sustainable Transport Infrastructure Charging and Internalisation of Transport Externalities (May 2019) Handbook on the external costs of transport (version 2019) BEI : BEI : The Economic Appraisal of Investment Projects at the EIB (BEI, mars 2013) Pays étrangers Grande Bretagne : The Green Book: appraisal and evaluation in central government The Green Book Pays-Bas : General Guidance for Cost-Benefits Analysis Références académiques École d’économie de Paris/École des Ponts : Master of Science Sustainable Impact Analysis (SIA) Benoît Le Maux : Cost-Benefit Analysis Journal of Benefit-Cost Analysis Glenn P. Jenkins, Chun-Yan Kuo, Arnold C. Harberger (2011) : Cost-Benefit Analysis for Investment Decisions SGPI – Rapports de contre-expertise Le SGPI présente sur son site une large sélection de rapports de contre-expertises et les avis correspondants classés par secteurs Infrastructures de transports Immobilier pénitentiaire Supercalculateur Énergie Infrastructures de recherche Infrastructures numériques/Très haut débit (THD) Immobilier de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Immobilier des hôpitaux Pour en savoir plus, cliquer "Rapports de contre-expertise" Autorité environnementale Zones d’aménagement concerté (ZAC) et autres projets d’aménagements urbains Projets d’infrastructures de transport routières Évaluations socio-économiques des projets d’infrastructures linéaires de transport Les colloques Un colloque est prévu au printemps 2025 Voir tous les colloques 16 septembre 2014 – L'évaluation socioéconomique des projets de transport Colloque sur l'évaluation socioéconomique des projets de transport 2 avril 2015 – La prise en compte des externalités environnementales La prise en compte des externalités environnementales dans le calcul socioéconomique 24 juin 2015 – « L’évaluation des grandes infrastructures de transport : apport des bilans ex-post » (organisé par le CGEDD en partenariat avec le CGI et France stratégie) Actes du colloque 22 octobre 2015 – La prise en compte des effets d'agglomération Actes de colloque – La prise en compte des effets d'agglomération dans le calcul socioéconomique 14 et 15 janvier 2016 – Les grandes métropoles et la croissance économique (organisé en partenariat par la Société du Grand Paris et France stratégie) Les grandes métropoles et la croissance économique 17 mars 2016 – L'évaluation socioéconomique des risques naturels et sanitaires Actes de colloque – L'évaluation socioéconomique des risques naturels et sanitaires 12 décembre 2016 – Les enseignements des colloques Document – Les nouveaux défis du calcul socioéconomique 14 décembre 2016 – La sélection des projets d'investissement public Actes de colloque – La sélection des projets d'investissement public 29 mars 2017 – Le taux d'actualisation dans l'évaluation des projets d'investissement public Le taux d'actualisation dans l'évaluation des projets d'investissement public The discount rate in the evaluation of public investment project 20 septembre 2017 – La pratique de l’évaluation socioéconomique des investissements publics La pratique de l’évaluation socioéconomique des investissements publics 5 avril 2018 – Évaluation socioéconomique et investissements dans les réseaux d'initiative publique très haut débit Évaluation socioéconomique et investissements dans les réseaux d'initiative publique très haut débit 18 octobre 2018 – Séminaire "Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics : exemples du Royaume-Uni et des Pays-Bas Évaluation socioéconomique et gouvernance des investissements publics : exemples du Royaume-Uni et des Pays-Bas 19 novembre 2019 – Les nouvelles frontières de l’évaluation socioéconomique : des investissements publics aux politiques publiques Les nouvelles frontières de l’évaluation socioéconomique : des investissements publics aux politiques publiques 10 mars 2022 – Améliorer l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain et des effets de santé des investissements publics Améliorer l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain et des effets de santé des investissements publics 22 septembre 2022 – Évaluation socioéconomique des investissements publics : comment prendre en compte le très long terme et le risque dans la décision publique ? Évaluation socioéconomique des investissements publics : comment prendre en compte le très long terme et le risque dans la décision publique ? Interview croisé très long terme Repenser la méthodologie des évaluations socioéconomiques pour les projets de très long terme - Les enseignements de la contre-expertise du projet Cigéo 26 septembre 2023 - Évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche : enjeux et développement Évaluation socio-économique des projets immobiliers de l’enseignement supérieur et de la recherche : enjeux et développement